“La Cour suprême
et le nouvel ordre juridique canadien.” (1992)

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Une édition électronique réalisée à partir de l'article de Daniel Latouche, “La Cour suprême et le nouvel ordre juridique canadien.” Un article publié dans l'ouvrage sous la direction de Alain G. Gagnon et Daniel Turp, Révérendum, 26 octobre 1992. Les objections de 20 spécialistes aux offres fédérales, pp. 121-128. Montréal: Les Éditions coopératives Albert Saint-Martin, 1992, 225 pp. [Autorisation de M. Alain Gagnon accordée le 20 décembre 2018.]

Courriels: Alain G. Gagnon: gagnon.alain@uqam.ca
Daniel Latouche: daniel.latouche@inrs-urb.uquebec.ca

• Alain G. Gagnon et Jacques Hérivault, “Un référendum sur la souveraineté au Québec - Une exigence internationale incontournable”. Montréal: Le Devoir samedi 21 août 2004.
  
  
• Jacques Parizeau, POUR UN QUÉBEC SOUVERAIN. Montréal: VLB Éditeur, 1997, 355 pp. Collection: Partis pris actuels.
  
  
• ous la direction de Marc BRIÈRE, Le goût du Québec. L'après référendum 1995. Des lendemains qui grincent. Montréal: Les Éditions Hurtubise HMH, ltée, 1996, 260 pp.
  
  
• Alain G. Gagnon, “Du piétinement constitutionnel au recul social”. Un article publié dans la revue POSSIBLES, vol. 20, no 3, été 1996, pp. 19-36.
  
  
• Denis Monière et Jean Herman Guay, LA BATAILLE DU QUÉBEC. Troisième épisode: 30 jours qui ébranlèrent le Canada. Montréal: Les Éditions Fides, 1996, 268 pp
  
  
• Léon Dion, Le duel constitutionnel Québec-Canada. Montréal: Les Éditions du Boréal, 1995, 378 pp.
  
  
• Gérard Bergeron (1922-2002), “Le devenir de l’État du Québec”. Un article publié dans l'ouvrage sous la direction de Réjean Pelletier, Guy Laforest et Vincent Lemieux, Le Québec et la restructuration du Canada, 1980-1992 : enjeux et perspectives, chapitre 3, pp. 49-73. Québec: Éditions du Septentrion, 1991, 312 pp.
  
  
• Vincent Lemieux, “Le positionnement des partis dans les débats sur l’avenir politique du Québec”. Un article publié dans l'ouvrage sous la direction de Réjean Pelletier, Guy Laforest et Vincent Lemieux, Le Québec et la restructuration du Canada, 1980-1992 : enjeux et perspectives, chapitre 13, pp. 265-279. Québec: Éditions du Septentrion, 1991, 312 pp.
  
  
• Réjean Pelletier, “L’État du Québec, dix ans plus tard (1980-1990)”. Un article publié dans l'ouvrage sous la direction de Réjean Pelletier, Guy Laforest et Vincent Lemieux, Le Québec et la restructuration du Canada, 1980-1992 : enjeux et perspectives, chapitre 1, pp. 11-30. Québec : Éditions du Septentrion, 1991, 312 pp.
  
  
• Pierre Fournier, Autopsie du Lac Meech. La souveraineté est-elle inévitable ? Outremont, VLB Éditeur, La collection «Études québécoises», 1990, 214 pp.
  
  
• Gérard Bergeron, Pratique de l'État au Québec. Montréal: Les Éditions Québec/Amérique, 1984, 442 pp. Collection: Dossiers documents.
  
  
• Gérard Bergeron, Syndrome québécois et mal canadien. Québec: Les Presses de l'Université Laval, 1981, 297 pp.
  
  
• Léon Dion, Le Québec et le Canada. Les voies de l'avenir. Montréal: Les Éditions Québécor, inc., 1980, 236 pp.
  
  
• sous la direction de Nicole Laurin-Frenette et Jean-François Léonard, L’IMPASSE. Enjeux et perspectives de l’après-référendum. Avec la collaboration de Andrée Bertrand-Ferretti, Claire Brassard, Yvon Charbonneau, René Lachapelle, Gérald Larose, André Leclerc, Patricia Provencher, Dimitri Roussopoulos, Jean-Robert Sansfaçon, Pierre Vallières. Montréal: Les Éditions Nouvelle Optique, 1980, 162 pp. Collection: Matériaux.
  
  
• Vincent Lemieux, La fête continue. La vie politique au Québec depuis la Révolution tranquille jusqu'au référendum. Montréal: Les Éditions du Boréal Express, 1979, 205 pp
  
  
• Gérard Bergeron, Ce Jour-là... le Référendum. Montréal: Les Éditions Quinze, 1978, 256 pp.
  
  
• Gilles Bourque, “Question nationale et réforme constitutionnelle”. Un article publié dans l'ouvrage collectif sous la direction de Jean-François Léonard, La chance au coureur. Bilan de l'action du gouvernement du Parti québécois, “5e partie : Le Gouvernement du P.Q. et la question nationale”, pp. 177-192. Montréal : Éditions Nouvelle Optique, 1978, 253 pp. Collection : Matériaux.
  
  
• Marcel Fournier, “La question nationale: enjeux et impasses”. Un article publié dans l'ouvrage sous la direction de Jean-François Léonard, La chance au coureur. Bilan de l'action du gouvernement du Parti québécois, pp. 177-192. Montréal: Éditions Nouvelle Optique, 1978, 253 pp.